Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 28 mai 2026
1. Acceptation des conditions
En accédant au site brinvert.ca ou en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'y consentez pas, veuillez ne pas utiliser le site.
2. Description des services
Brin Vert Inc. offre des services d'entretien de pelouse, de fertilisation, de diagnostic, de traitements spécialisés (mauvaises herbes, insectes, maladies) et d'amélioration de gazon dans la région de la Rive-Nord du Québec.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos) sont la propriété de Brin Vert Inc. ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
4. Limitation de responsabilité
Brin Vert Inc. ne peut être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site ou de ses services. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
5. Conduite des utilisateurs
Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales, à ne pas tenter d'y accéder de façon non autorisée et à ne pas y diffuser de contenu malveillant.
6. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions en tout temps. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.
7. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout litige sera soumis aux tribunaux du district judiciaire de Joliette, Québec.
8. Coordonnées
Brin Vert Inc.
Repentigny, Québec
Téléphone : (450) 914-8278
Courriel : brinvert15@hotmail.com
